Mentions légales

Propriétaire du site www.patrimoine.laval.fr :
Service Patrimoine de la ville de Laval
Allée Adrien Bruneau,
Jardin de la Perrine – Espace Alain Gerbault
53000 Laval
02 53 74 12 20

Responsable de la publication : le service Patrimoine
Responsable technique : la Direction des Systèmes d’Information (DSITN) de Laval agglomération
Conception et réalisation : la DSITN de Laval Agglomération

Hébergement :  OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


LA PROTECTION DES DONNÉES SUR LE SITE LAVAL PATRIMOINE
» L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques  » (Article 1 de la loi du 6/1/1978)

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.

La reproduction des photographies Ville de Laval / Laval agglomération / service Patrimoine est uniquement autorisée pour un public de non-professionnels de l’image et pour un usage strictement privé sous réserve de la mention des crédits du cliché. Les autres mentions interdisent toute utilisation sans accord préalable du ou des titulaires des droits d’auteur.

Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.

DROITS D’AUTEUR
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.